Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STILLIFE
SMITH & NEPHEW DYONICS INC.

Numéro de dépôt :
95580486
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque STILLIFE

Déposée le 13 juillet 1995 par SMITH & NEPHEW DYONICS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STILLIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est SMITH & NEPHEW DYONICS INC., domicilié(e) 160 Dascomb Road Andover Massachusetts 01810 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque STILLIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STILLIFE est expirée depuis le 13 juillet 2005.

SMITH & NEPHEW DYONICS INC a également déposé les autres marques suivantes : DYOSITE , DYONICS PROLINE


SMITH & NEPHEW DYONICS INC. - 160 Dascomb Road Andover Massachusetts 01810 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Inscription le 17 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245820 - Publication au BOPI 1997-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels enregistrés.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils et instruments électriques destinés à un usage chirurgical; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images à usage médical; bandages et bas élastiques, de soutien, de contention; bandes et bandages pour les articulations, atelles et éponges chirurgicales; yeux, dents et membres artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.